CGU CGU-2026-d-01 · Actif

Conditions générales d’utilisation Alvenaunire

14 avril 2026
Introduction
L’accès et l’utilisation du site Alvenaunire impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
  • [01]

    Objet et champ d’application

    Actif

    Les présentes conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, qu’ils soient visiteurs ou clients.

  • [02]

    Propriété intellectuelle

    Actif
    Les contenus du site (textes, images, marques) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété de Alvenaunire.
  • [03]

    Accès au site

    Actif

    Le site est normalement accessible 24h/24, mais peut être temporairement indisponible pour maintenance.

  • [04]

    Règles de conduite

    Actif

    Les utilisateurs doivent respecter la législation française en vigueur lors de leur navigation.

  • [05]

    Protection des données

    Actif

    Les traitements de données sont effectués conformément à la politique de confidentialité et au RGPD.

  • [06]

    Limitation de responsabilité

    Actif

    Alvenaunire n’est pas responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir lors de l’utilisation du site.

  • [07]

    Modification des CGU

    Actif
    Alvenaunire se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, les utilisateurs seront informés en ligne.
  • [08]

    Droit applicable et juridiction

    Actif
    Les présentes conditions sont soumises au droit français et tout litige relève de la compétence des tribunaux de Paris.
Note importante

Contact service client

Pour toute question ou demande complémentaire, contactez-nous par les moyens suivants :

E-mail: content@alvenaunire.sbs

Téléphone: +33 (0)8 49-01-55-53

Adresse: 121 Rue de Javel, 75015 Paris France

Date d’entrée en vigueur: 14 avril 2026 Version: 1.0

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